Données administratives
- Siège social : 11 rue Alphonse Terray – 38000 GRENOBLE
- Association Loi 1901
- Téléphone : +33 (0) 6 41 74 47 45
- Courrier électronique : secretariat.afob@yahoo.fr
Données personnelles
Les données personnelles collectées par l’AFOB via le formulaire de contact sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées, communiquées ou vendues à des tiers. Votre adresse e-mail ne sera ni stockée dans une base de données ni réutilisée (sauf pour répondre à une demande de contact e-mail).
Propriété intellectuelle
La marque Ortho-Bionomy® est la propriété de l’OBEAT et a été déposée. Toute représentation, reproduction et exploitation partielle ou totale de cette marque est interdite. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.
Les documents ne peuvent faire l’objet de copie qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé. Toute représentation ou reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Déclaration, confidentialité et respect des données relatives à la vie privée
Les informations transmises sont destinées à un usage strictement réservé à l’AFOB. Conformément à l’article 34 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à l’AFOB – secretariat@ortho-bionomy.fr
La médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation,
notre association a mis en place un dispositif de médiation de la consommation.
L’entité de médiation retenue est : SAS CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION.
En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site :
http://cnpm-mediation-consommation.eu
ou par voie postale en écrivant à CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION 27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND
Liens
Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’AFOB, tant en ce qui concerne les contenus et les conditions d’accès que l’usage qu’il peut être fait de ces contenus et de leur éventuelles conséquences.
Cookies
Les cookies sont des petits fichiers texte que votre navigateur reçoit de notre serveur pour y stocker vos préférences. Notre site internet n’utilise aucun cookie en-dehors de ceux inclus par Analytics pour les statistiques de visites.
Responsable de la publication et gérant
Le secrétaire de l’AFOB.
Hébergement du site
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France